Lorsque vous contractez une hypothèque, le prêteur accepte de vous prêter de l’argent pour acheter une maison et vous payez en contrepartie des intérêts hypothécaires. Jusque là, tout va bien. Toutefois, comme cela peut être le cas avec tout contrat, vous pourriez être amené à vouloir le rompre et résilier l’hypothèque.
Résilier une hypothèque à taux fixe qui arrive à échéance
Il existe de nombreuses raisons qui mènent à résilier une hypothèque mais commençons par la plus évidente: vous avez contracté une hypothèque à taux fixe qui arrive bientôt à échéance. Cela est tout à fait normal puisqu’une hypothèque à taux fixe est à durée prédéfinie - et lorsque cette durée arrive à son terme, vos dettes ne disparaissent malheureusement pas dans la nature, mais doivent être rééchelonnées.
Vous avez alors plusieurs options qui consistent essentiellement à décider si vous restez dans votre établissement actuel ou si vous changez de prestataire pour éventuellement obtenir une hypothèque à de meilleures conditions.
Si vous ne voulez pas changer de prestataire, vous n’avez pas besoin de résilier votre hypothèque. Vous devez simplement la «réaménager». Cela signifie que vous pouvez choisir un modèle d’hypothèque qui vous convient et pour lequel vous recevrez ensuite un nouveau contrat.
Modèle de lettre pour la résiliation d’une hypothèque en cas de changement de prestataire
Pour trouver une offre plus avantageuse, il est recommandé de commencer vos recherches suffisamment à l’avance, car vous pouvez économiser beaucoup d’argent en changeant d’hypothèque. Dans ce cas, vous devrez résilier votre hypothèque à temps (les délais de résiliation sont indiqués dans le contrat). La procédure à suivre varie d’un établissement à l’autre. Souvent, un e-mail suffit mais certains demandent une résiliation par écrit.
Ne vous inquiétez pas, il ne doit pas nécessairement s’agir d’un chef-d’œuvre lyrique susceptible de remporter le prix Nobel de littérature - quelques lignes suffiront. Mais pour vous faciliter la tâche, nous avons créé un modèle de lettre de résiliation que vous pouvez tout simplement télécharger pour ensuite y ajouter les informations nécessaires et l’envoyer signé.
Télécharger le modèle de lettre de résiliation
Séparation et autres aléas: la résiliation non programmée d’une hypothèque
Nous venons de voir en quelque sorte le «cas idéal» qui mène à une résiliation d’hypothèque. Il existe cependant de nombreuses autres raisons pour mettre fin à un contrat, une séparation ou un divorce étant parmi les plus courantes. Ensemble, vous pouviez payer l’hypothèque, mais si l’un d’entre vous quitte le foyer, les choses se compliquent pour l’autre et la maison doit être vendue. Un changement d’emploi ou (touchons du bois!) des accidents entraînant une invalidité ou même un décès peuvent aussi malheureusement rendre une telle démarche inévitable.
Cela signifie que vous devrez alors éventuellement résilier votre hypothèque de manière anticipée. Dans le cas d’une hypothèque à taux variable, ce n’est pas si grave puisqu’elle n’a pas de durée fixe et peut donc être résiliée à court terme (généralement dans les trois ou six mois, selon le prestataire).
La pénalité de résiliation anticipée: une épée de Damoclès coûteuse sur l’hypothèque à taux fixe
La situation est toutefois différente avec une hypothèque à taux fixe. En effet, dans ce cas, vous vous êtes contractuellement engagé à payer un certain taux d’intérêt pendant une période déterminée. Cela signifie que le prêteur hypothécaire compte sur ce revenu d’intérêt fixe. Il est alors évident qu’il ne fera pas sauter les bouchons de champagne si vous rompez votre contrat puisqu’il devra s'asseoir sur les revenus qu’il avait planifiés.
Vous devrez donc payer une pénalité pour cette rupture de contrat, également appelée «indemnité de résiliation anticipée». Le montant de la pénalité dépend du montant de l’hypothèque, du taux d’intérêt contractuel, du taux d’intérêt actuel du marché et de la durée restante. Vous pouvez obtenir un calcul du montant exact, mais la règle générale est la suivante: plus ces valeurs sont élevées, plus votre sortie de l’hypothèque à taux fixe sera coûteuse. Il vous faudra donc calculer tout cela avec précision et étudier toutes les alternatives.
Une méthode pour éviter la pénalité de résiliation anticipée est de faire en sorte que le nouveau propriétaire reprenne l’hypothèque. Tant que personne n’est désavantagé, cela peut être une solution très intéressante pour toutes les parties concernées.